Napoléon III : suite et pas fin

le débat se poursuit dans cet article du 23 décembre

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Vers une réhabilitation de Napoléon III ? (suite)

Article de Jean-Marie Rouart de l'Académie Française paru dans le Nice-Matin du 16 décembre 2007.

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Débat dans le Comté de Nice : Vers une réhabilitation de Napoléon III ?

La visite de M Christian Estrosi en Angleterre pour rendre hommage à Napoléon III fait particulièrement polémique dans le département des Alpes maritimes.

Nous allons suivre ce débat avec attention.

ci dessous, un long article dans le Nice-Matin du 12 décembre :

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Traité Européen : Haute Trahison

par Anne-Marie Le Pourhiet, professeur de droit public, Marianne2, 9 octobre 2007


Comment le président de la République peut-il décider seul, alors que le peuple français a juridiquement rejeté l’intégralité du traité, de faire cependant ratifier par voie parlementaire la majeure partie des dispositions qu’il contenait au motif que celles-ci « n’auraient pas fait l’objet de contestations » ? Anne-Marie Le Pourhiet juge que le nouveau traité européen, rédigé à dessein de façon extrêmement complexe, reprend la quasi-totalité des mesures rejettées en 2005, et elle conteste la légitimité d’une ratification parlementaire.


Le projet de « traité modificatif » (reform treaty) européen a été rendu public le vendredi 5 octobre. On comprend à sa lecture pourquoi ses rédacteurs ont renoncé aux expressions de « mini-traité » ou de « traité simplifié » puisqu’il ne comporte, avec ses douze protocoles et ses 25 déclarations diverses, pas moins de 256 pages et qu’en matière de complexité rédactionnelle on peut difficilement faire pire.

Dans la mesure où ce texte se borne en réalité à recopier sous une autre forme les trois quarts des dispositions du traité établissant une constitution pour l’Europe, il eût certainement été plus simple de reprendre le texte initial en en rayant seulement les dispositions symboliques abandonnées. On comprend cependant que cette formule ait été écartée car elle aurait manifesté de façon trop criante que l’on se moquait ouvertement de la volonté des peuples français et néerlandais.

Les rédacteurs ont donc préféré concocter une formule compliquée qui modifie d’une part le traité sur l’Union européenne (traité UE) et d’autre part le traité instituant la communauté européenne (traité CE), lequel s’intitulera désormais « traité sur le fonctionnement de l’Union ». La supercherie apparaît clairement avec la Charte des droits fondamentaux qui n’est plus incluse dans les traités mais apparaît dans l’article 6 du texte de la façon suivante : « L’Union reconnaît les droits, les libertés et les principes énoncés dans la Charte des droits fondamentaux du 7 décembre 2000, laquelle a la même valeur juridique que les traités » ... Un traité affirme donc qu’une charte qui lui reste extérieure a cependant la même valeur juridique que les traités qu’il modifie ! On n’a jamais vu de procédé juridique plus tordu, même dans les récentes révisions de la Constitution française qui ont pourtant révélé au plus haut niveau normatif l’invasion de notre pays par le « maldroit ». Le protocole n°7 prévoyant cependant que la Charte ne permet ni à la Cour de justice européenne ni aux juridictions britanniques et polonaises d’écarter l’application d’actes nationaux de ces deux pays jugés incompatibles avec ladite charte, provoque un pincement de cœur. Tout se passe comme si le « non » des Français avait servi à d’autres mais pas à eux, quelle humiliation !

Le « traité modificatif » modifie bien le traité constitutionnel rejeté en 2005 puisqu’il en enlève un certain nombre de dispositions explicites et dispense la Pologne et le Royaume-Uni du respect de certains engagements. C’est donc une modification par simple soustraction en ce sens que l’on s’apprête à faire ratifier par le parlement français un traité partiel aux lieu et place du traité complet initial.

Une question fondamentale se pose dès lors : comment le président de la République peut-il décider seul, alors que le peuple français a juridiquement rejeté l’intégralité du traité, de faire cependant ratifier par voie parlementaire la majeure partie des dispositions qu’il contenait au motif que celles-ci « n’auraient pas fait l’objet de contestations » ? Chacun a pu constater, durant la campagne référendaire, que toutes les dispositions étaient critiquées : les uns se focalisaient davantage sur la charte des droits fondamentaux et les politiques communautaires, les autres sur les transferts de compétence, le passage de l’unanimité à la majorité et le déficit démocratique, d’autres encore s’offusquaient des principes et symboles fédéraux. On pouvait peut-être apercevoir que le « non » de gauche déplorait davantage la menace sur l’Etat-providence et le « non » de droite la perte de l’Etat régalien, mais il est certainement impossible et inconcevable de sonder le cerveau de chaque Français en prétendant y déceler des dispositions qu’il aurait rejetées et d’autres qu’il aurait approuvées. La démarche du président de la République prétendant interpréter seul la volonté du peuple français est totalement arbitraire et confine à la dictature. Lorsque l’on sait que la Constitution californienne prévoit qu’une norme adoptée par référendum ne peut être par la suite abrogée ou modifiée que par une autre décision populaire et que la Cour constitutionnelle italienne adopte le même principe, on ne peut qu’être bouleversé par le coup d’Etat ainsi perpétré en France. Si le président a la conviction que les dispositions restant dans le traité modificatif ont fait l’objet d’une approbation implicite des Français, encore faut-il qu’il s’en assure en organisant un nouveau référendum tendant à obtenir leur accord explicite.

Comment qualifier et sanctionner, dès lors, un tel coup d’Etat ? Le texte de la très populaire Constitution de 1793 n’y allait pas de main morte en disposant, dans son article 27 : « Que tout individu qui usurperait la souveraineté soit à l’instant mis à mort par les hommes libres ». La peine de mort étant désormais prohibée par la Constitution française il convient de s’y conformer et de se tourner plutôt vers l’article 35 du texte de 1793 qui affirmait solennellement : « Quand le gouvernement viole les droits du peuple, l’insurrection est, pour le peuple et pour chaque portion du peuple, le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs ». La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, intégrée au préambule de l’actuelle Constitution, range aussi la résistance à l’oppression parmi les droits naturels et imprescriptibles de l’homme.

Notre texte constitutionnel affirme encore que le principe de la République est « gouvernement du peuple par le peuple et pour le peuple » et que son président est élu au suffrage universel direct pour veiller au respect de la Constitution, assurer le fonctionnement régulier des pouvoirs publics et la continuité de l’Etat et garantir l’indépendance nationale. Le terme qui vient à l’esprit pour désigner le mépris présidentiel de la volonté populaire est évidemment celui de haute trahison. Malheureusement, une révision des dispositions sur la responsabilité pénale du chef de l’Etat, intervenue en février 2007, a substitué à l’antique et belle formule de haute trahison, l’expression affadie et banale de « manquement à ses devoirs manifestement incompatibles avec l’exercice de son mandat ». Cela manque singulièrement d’allure et de force mais l’on s’en contentera cependant en proposant aux parlementaires, au lieu de commettre eux-mêmes une forfaiture en autorisant la ratification d’un traité rejeté par leurs mandants, de se constituer en Haute Cour pour sanctionner le coupable.

Sans insurrection ni destitution, nous n’aurons alors plus qu’à pleurer sur notre servitude volontaire en réalisant que nos élus représentent bien ce que nous sommes nous-mêmes devenus : des godillots.

Remise de médaille à M. Pierre Branda

Le samedi 15 décembre 2007

à 11 heures Salle des Fresques à la mairie de Nice

remise de médaille à M. Pierre Branda

pour son ouvrage : Le prix de la Gloire, Napoléon et l'Argent

qui a reçu le grand prix 2007 de la Fondation Napoléon.

Tous les bonapartistes et napoléoniens de la région y sont cordialement invités.

 

Estrosi célèbre Napoléon III

22/11/2007 - Sylvie Pierre-Brossolette - © Le Point - N°1836

"Christian Estrosi, secrétaire d'Etat à l'Outre-mer et président du conseil général des Alpes-Maritimes, va se rendre à Farnborough, en Grande-Bretagne, le 10 décembre, pour s'incliner sur la tombe de Napoléon III. Le département dirigé par le ministre doit en effet à l'empereur d'être devenu le dernier territoire à entrer dans la communauté française, en 1860. En lui rendant hommage là où il repose, Estrosi tient à souligner la reconnaissance des Alpes-Maritimes et de sa population à son égard. Ce sera également le signal de départ d'une année de manifestations à l'occasion de la célébration de la naissance du futur empereur en 1808. Ultérieurement, Estrosi compte militer pour le retour de la dépouille de Napoléon III et son inhumation en France, peut-être aux Invalides. Le ministre sera accompagné de personnalités, dont le prince Charles Napoléon et les écrivains Denis Tillinac, Raoul Mille, Vladimir Fédorovski, Didier van Cauwelaert."

Nous ne pouvons que nous féliciter de l'initiative de monsieur Estrosi, en espérant que son action et son futur combat porteront leurs fruits ... Nicolas Sarkozy n'a toujours pas répondu à notre courrier sur ce sujet.

France Bonapartiste qui a lancé depuis quelque temps une pétition en ligne (voir site, près de 530 signatures à ce jour) pour le retour des cendres de la Famille Impériale, en collaboration avec le CERB, s'étonne tout de même de la présence de Charles Napoléon car celui-ci n'a jamais donné de réponse aux différents courriers traitant de ce sujet.

Pour ceux qui trouveraient cela bizarre, il ne faut pas s'étonner du silence des associations "officielles", celles-ci, tout comme Charles Napoléon, n'ont jamais donné suite aux différents courriers de FB sur le sujet mis à part les Amis de Napoléon III pour nous dire (en lisant entre les lignes) que la Famille Impériale était très bien en Angleterre...

Nous suivrons cette démarche avec intérêt.

Appel du 15 et 16 septembre 2007

« C’est interdit de piquer dans l’Etat… HONI SOIT QUI MANIGANCE »                                                                                             

 (COLUCHE)

« JE VEUX QUE PAR UNE SURVEILLANCE ACTIVE, L’INFIDELITE SOIT REPRIMEE, ET L’EMPLOI LEGAL DES FONDS PUBLICS GARANTI »

(NAPOLEON)

DEPUIS LE SAMEDI 15 SEPTEMBRE 2007

NOUS REMETTONS LE CITOYEN AU CŒUR DE LA REPUBLIQUE

LORS DU BICENTENNAIRE DE LA CREATION DE LA COUR DES COMPTES

MANIFESTONS POUR :

 

LA FIN DU GASPILLAGE DE NOS IMPÔTS

• Une réforme des finances de l’Etat, sous la houlette de la Cour des Comptes

• L’interdiction constitutionnelle pour un gouvernement de présenter un budget d’Etat en déficit de fonctionnement

• Que les réductions de dépenses soient faites sur le gaspillage de ressources, et non sur l’éducation, la santé et la sécurité des Français.

Il s’agit ici d’affirmer les priorités de l’Etat en matière de dépenses publiques. Nous nous inspirons ici des redressements de la France en 1800 – 1803, 1848 – 1852, 1945 et 1958, avec la réorganisation des finances de l’Etat autour de l’intérêt général.

La Cour des Comptes a été créée par Napoléon le Grand le 16 septembre 1807 pour assurer le respect des principes cités ci-dessus : la Déclaration des Droits (et des Devoirs) de l’Homme de 1789 – sur laquelle repose la Constitution de notre V^e République – déclare que les citoyens ont le droit de demander des comptes à tout agent public. L’argent payé par les Français doit donc être dépensé à leur profit, et la Cour a été créée dans ce but. Afin de ne pas demander des sacrifices inutiles et pesants à ceux qui paient l’impôt, la Cour a aussi le devoir de signaler les dépenses qui ne contribuent pas au « bonheur, aux intérêts » et à « la gloire du Peuple Français » (Nous citons ici le serment prété par Napoléon le 2 décembre 1804). Par conséquent, dans le respect de ce principe, la réduction des dépenses ne doit pas mettre en péril l’éducation (qui sous Napoléon reçevait le plus d’argent), ni la santé, ni la sécurité des personnes. Notons que nos résidents européens et résidents étrangers bénéficient également de ces dispositions dans la mesure où ils sont légalement établis sur notre sol, paient des impôts et respectent nos lois.

LA DEFENSE DE NOS SERVICES PUBLICS

·         Que l’on arrête de vendre nos services publics

·         Que l’embauche devienne une priorité des services publics et que les budgets soient faits pour favoriser la création d’emplois

·        Que les services publics soient maintenus dans les zones urbaines éloignées et en milieu rural, notamment la Poste et les transports en commun, afin d’empêcher la désertification de nos campagnes.

Nos services publics font partie de notre patrimoine national, puisque bâtis par le travail et l’argent de nos impôts. Ce contrat entre les générations ne peut être contesté sans porter atteint aux principes de fraternité et de solidarité qui sont garantis par nos lois depuis le Code Civil de 1804.

Certains contestent la valeur de cette conception de la société. Si nous ne sommes pas de cet avis, cela tient en partie au fait que l’on ne peut vendre que ce qui rapporte. La vente des services publics rentables ne laissant que des services difficilement vendables entre les mains de l’Etat, cette tendance ne peut qu’aggraver le déficit de l’Etat, entrainant une hausse des impôts et une diminution des budgets d’éducation, de santé et de sécurité.

Outre cette considération, la politique de communications de Napoléon le Grand et de Napoléon III a mis en place nos structures et acquis sociaux (mutuelles, caisses de retraite, soupes populaires, logement et nourriture à un prix abordable pour tous, éclairage, achéminement de l’eau potable et son traitement) à travers la construction massive de routes, de canaux, et des chemins de fer. En reliant ainsi la capitale et la province, ils ont permis la circulation de personnes et de biens, relançant l’économie au service de l’Homme. Aujourd’hui, devant la volonté de certains de laisser mourir étouffés nos campagnes et zones urbaines éloignées, nous relevons l’étendard bonapartiste pour assurer pour Demain la préservation de cet héritage que nos prédécesseurs ont légué Hier. Nous voulons ainsi permettre aux commerces de survivre en alimentant nos campagnes, et de réduire ainsi la crise du logement et le chômage.

LA RE-VALORISATION DE NOS INSTITUTIONS

• Que l’Ecole redevienne le lieu de l’apprentissage de la citoyenneté (rétablissement de l’instruction civique)

• Que le personnel soignant de France soit régulièrement consulté pour mieux répondre aux besoins de notre système de Santé.

• Que nos élus donnent le change lors des crises nationales (canicule, sinistres etc…) en participant aux efforts de leurs concitoyens.

De 1800 à 1995, l’Ecole a eu le devoir de former des citoyens responsables, connaissant leurs droits et leurs devoirs. Ayant constaté la tendance actuelle de vider l’Ecole de toute notion de respect d’autrui (et du même coup, du respect de soi), nous demandons le rétablissement de l’instruction civique. Cela afin d’apprendre aux générations successives le respect des droits et des devoirs de chacun.

Nous demandons aussi la participation et la responsabilisation des citoyens à la vie publique, notamment de par les branches professionnelles. Ainsi, nous faisons de l’information et de la prévention une priorité de l’Etat par la formation de citoyens responsabilisés et avertis. Selon le principe établi par nos deux empereurs et leurs héritiers (dont nous-mêmes), lors des hivers difficiles, canicules et inondations nous demandons que les réprésentants du Peuple donnent le change, en montrant l’exemple.

 Pour en savoir plus :

Lisez l’article de Philippe Seguin dans la Revue Napoléon de l’automne 2007

HIER AUJOURD’HUI DEMAIN de Paul-Napoléon Calland (disponible sur le site de FB)

« Mini-Traité européen » Un référendum ou rien du tout !

Alors que certains, « républicains », démocrates, ne voient en nous que des fanatiques du « coup d’état », des zélateurs du « 18 brumaire », des partisans de la dictature, des fossoyeurs de la démocratie, nous, bonapartistes, ne répondrons que d’une phrase « seul ce que le peuple fait, le peuple peut le défaire » !

En effet, si Napoléon Bonaparte et après lui Louis Napoléon Bonaparte eurent recours à la force pour sauver par deux fois la République , ils n’hésitèrent pas à déposer leur pouvoir entre les bras du peuple qui par 7 fois, oui 7 fois, leur donna son entière adhésion. Alors que, comme nous venons de l’écrire, les Napoléon ont toujours établi leur pouvoir par le soutien de la majorité du Peuple, aucuns des régimes leur succédant ne reçu cette démocratique acceptation. Oui, jamais la IIIème République ne reçue l’approbation directe du Peuple, tout du moins jamais les « Républicains » du 4 septembre n’eurent le courage d’en appeler au Peuple pour affermir leur prise du pouvoir et la fin de la Constitution de l’Empire … Il faut attendre le 13 octobre 1946 pour voir enfin les Français se prononcer sur la Constitution de la IVème république.

Mais où veulent-ils en venir ??? Telle doit être la question que vous vous posez. Tout simplement au fait que les bonapartistes sont attachés à la voix du peuple, sont respectueux de ses choix tout comme ils sont de farouches partisans de l’Indépendance Nationale. Partant de ce fait, vous comprendrez aisément pourquoi France Bonapartiste se classe dans le camp de ceux que l’on nomme les anti-Sarko … Nous ne parlerons pas de politique intérieure, si d’ailleurs il en existe une de bien définie, mais de politique internationale, de politique européenne.

Le 29 mai 2005, le Peuple Français, dans sa grande majorité, a rejeté la Constitution Européenne que voulaient tant lui imposer messieurs Chirac, Giscard d’Estaing, Sarkozy, Hollande et tant d’autres … Nous pensions tous, partisans du oui ou du non, que nos politiques avaient tiré les leçons de ce rejet , mais il semble bien que non.

Tellement non, que le Président Sarkozy a signé à Lisbonne la ratification de ce traité institutionnel, recyclant la substance de la Constitution européenne de M. Giscard. Mais le pire dans tout cela c’est que monsieur Sarkozy ne consultera pas le Peuple, il semble que pour lui, la décision de celui-ci importe peut !!!

Non content d’aller en marche forcée vers cette Europe que nous ne voulons pas, voilà que Nicolas Sarkozy a infléchit de façon significative sa position sur la Turquie , allant jusqu’à ne pas exclure son adhésion à l’Europe, déclarant que la France ne s’y opposerait pas …

Nicolas Sarkozy nous avait promis la rupture, il tient parole … Mais sans doute voulait-il parler de rupture avec le Peuple Français !!! Envolé le président de « tous les Français » !!!

Nous bonapartistes seront de tous les combats pour rappeler à notre triste président que l’on ne joue pas impunément avec les Français et avec l’avenir de notre pays. Que lorsque le sort de la Nation est en jeu, que lorsque la voix du peuple est bafouée il se dresse toujours des femmes et des hommes courageux pour dire NON !

France Bonapartiste appelle tous les Français à combattre à ses côtés pour la souveraineté populaire et à reprendre en main le drapeau de l’indépendance nationale et du droit des peuples à disposer d’eux-mêmes.

 

Conseil National Bonapartiste

Pour le respect du résultat du référendum du 29 mai 2005 sur la Constitution européenne

http://www.noncnon.fr/

Législatives : Candidat bonapartiste

http://www.lepoint.fr/content/direct_qg/article.html?id=1... 

http://kandidatur.over-blog.com/article-10658762.html